Conseil Municipal le 1er février à 19h

Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal qui se tiendra vendredi 1er février à 19h.



1 - Désignation d’un secrétaire de séance

2 - Appel nominal

3 - Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 13 Décembre 2007

4 - Communications

5 - Résultat du marché négocié relatif aux polices d’assurance Responsabilité médicale

6 - Résultat du marché négocié relatif à la fourniture de livres, l’acquisition de documents audiovisuels, d’abonnements et de fournitures pour l’ouverture de la grande médiathèque (lot 15 : abonnement et autres ressources en ligne)

7 - Résultat de la procédure adaptée relative à l’organisation de séjours destinés aux jeunes pour les vacances scolaires de l’été 2008 (lot 4 : séjour « découverte des animaux marins » dans le sud de la France métropolitaine pour des jeunes de 7 à 10 ans et de 11 à 13 ans)

8 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration municipale (5 lots)

9 - Compléments et rectificatifs apportés à la délibération du Conseil Municipal en date du 19 Juillet 2007 relative à la décision de reconduire certains marchés publics de la Ville au titre de l’année 2008

10 - Acquisition amiable d’un bien en totalité sis 50 rue du Moulin – ZAC des Bergères

11 - Modification de la désignation de trois représentants de la Commune au Conseil d’Administration de l’Etablissement Public de Gestion du Quartier d’Affaires de La Défense

12 - Adoption des taux de vacation des médecins généralistes et spécialistes, des chirurgiens dentistes ou orthodontistes et des kinésithérapeutes exerçant au Centre Médico Social de la Ville

13 - Création d’un poste de médecin nutritionniste vacataire, d’un poste de médecin psychiatre vacataire, d’un poste de médecin gynécologue et d’un poste de médecin phlébologue vacataires au Centre Médico Social de la Ville

14 - Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche

15 - Détermination du montant des cotisations à la Mutuelle MUNAP pour l’année 2008

16 - Convention de partenariat entre la Ville de Puteaux et la Direction Départementale de la Sécurité Publique des Hauts-de-Seine relative à la vidéo-protection urbaine

17 - Règlement intérieur des bibliothèques de la Ville de Puteaux

18 - Acquisition par la Ville de Puteaux de miniatures en série limitée représentant le coq « La Belle Passe »