Prochain Conseil le 28 mars à 19 h

Ordre du jour du Conseil du 28 mars 2006

1 - Désignation d’un secrétaire de séance

2 - Appel nominal

3 - Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 28 Février 2006

4 - Communications relatives aux décisions que le Maire a été amené à prendre en application des articles L.2122.21 et L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

5 - Communication relative à l’agrément de sous traitants

6 - Communication de la liste des marchés publics conclus au titre de l’année 2005

7 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de serrurerie, clôture, grillage sur l’ensemble de la Ville de Puteaux

8 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux prestations de gardiennage de la résidence de vacances des Trois Hameaux à PLOEMEUR (56)

9 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et pose de bornes escamotables semi-automatiques et automatiques sur l’ensemble de la Ville

10 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’entretien des colonnes pour la collecte en apport volontaire
 
11 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la location de véhicules sans chauffeur pour la Ville de Puteaux (4 lots)

12 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fabrication, la pose d’enseignes et traversées de rues sur différents sites de la Ville

13 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réfection des façades et de ravalement de l’école élémentaire Jean Jaurès (lot 1)

14 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réfection des façades et de ravalement de l’école élémentaire Jean Jaurès (lot 2)

15 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réfection des façades et de ravalement de l’école maternelle et élémentaire Benoît Malon (lot 2)

16 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de produits alimentaires et de boissons destinés à la résidence de vacances de la Marine de Caprone à GHISONACCIA

17 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de produits alimentaires et de boissons destinés à la résidence de vacances des Trois Hameaux à PLOEMEUR

18 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de produits alimentaires et de boissons pour la résidence de vacances du Crêt du Loup à LA CLUSAZ

19 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la réparation mécanique et à la remise en état de la carrosserie des véhicules municipaux

20 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux prestations de service liées à la conception, à l’insertion et à l’achat d’espaces dans diverses publications écrites pour les services municipaux (2 lots)

21 - Résultat du marché négocié relatif à l’acquisition de véhicules pour divers services de la Ville (lots 9 et 11)

22 - Résultat du marché négocié relatif à la construction d’équipements publics, crèche, jardin d’enfants, centre de loisirs et parc de stationnement – rue Godefroy/Saulnier

23 - Dossier de consultation d’entreprises relatif à la fourniture de pièces détachées pour l’entretien des véhicules municipaux

24 - Dossier de consultation d’entreprises relatif à la fourniture de carburants

25 - Dossier de consultation d’entreprises relatif aux prestations de réparations mécaniques sur les véhicules municipaux

26 - Dossier de consultation d’entreprises relatif aux missions de géomètres topographes et établissement de plans

27 - Esquisse-diagnostic relatif à la restructuration du groupe scolaire République

28 - Décompte relatif à l’aménagement du groupe scolaire Marius Jacotot et des ½ pensions

29 - Décompte relatif au réaménagement des locaux pour création d’une crèche de 36 berceaux sise rue Félix Pyat

30 - Autorisation au Maire de déposer une demande de Permis de Démolir pour le château d’eau de La Falaise

31 - Actes spéciaux modificatifs relatifs à la construction de l’îlot Montaigne

32 - Acte spécial modificatif pour le Palais des Sports

33 - Avenant n°1 au lot n°1 du marché d’acquisition d’un sauna et d’un hammam pour le futur Palais des Sports

34 - Avenant n°2 relatif au marché alloti concernant les missions de contrôle technique pour la construction du Palais des sports

35 - Avenant n°2 relatif au marché alloti concernant la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la construction du Palais des Sports

36 - Avenant technique n°1 relatif au marché d’entretien des fontaines

37 - Acquisition amiable de huit emplacements de stationnement dans la copropriété située 44-46 rue Marius Jacotot angle 31 rue Rousselle

38 - Acte authentique relatif à l’acquisition amiable d’un bien dans la copropriété sise 149 bis avenue du Président Wilson (lots 2 et 3) - ZAC des Bergères

39 - Acquisition amiable d’un bien en totalité sis 40 rue du Moulin (ZAC des Bergères)

40 - OPAH du Centre Ville - approbation du projet de convention tripartite : Etat, Agence Nationale d’Amélioration de l’Habitat et Ville de Puteaux

41 - Demande de remise gracieuse pour la participation pour non réalisation d’une aire de stationnement due par M et Mme BAIGNERES

42 - Remise gracieuse concernant la dégradation de bien public à l’école de la Pyramide

43 - Prise en charge par la Commune des frais de justice engagés pour la défense d’un agent communal victime de violences dans l’exercice de ses fonctions

44 - Renouvellement de la convention d’occupation des locaux situés 28-30 rue Lucien Voilin au profit de l’association Philosophique et culturelle

45 - Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux et de l’annexe au tableau des emplois de Ville

46 - Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche

47 - Règlement de cotisations

48 - Compte Administratif 2005du Budget Principal

49 - Compte de Gestion 2005 du Budget Principal

50 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au Compte Administratif 2005 Budget Principal

51 - Compte Administratif 2005 du Budget annexe d’assainissement

52 - Compte de gestion 2005 du Budget annexe d’assainissement

53 - Affectation du résultat de la section d’exploitation constaté au Compte Administratif 2005 annexe d’assainissement

54 - Compte Administratif 2005 du Budget annexe du Restaurant administratif

55 - Compte de gestion 2005 du Budget annexe du Restaurant administratif

56 - Reprise des résultats de clôture constatés au Compte Administratif 2005 annexe du Restaurant Administratif

57 - Réajustement de l’autorisation de programme et crédits de paiement n°1 du Palais des Sports

58 - Réajustement de l’autorisation de programme et crédits de paiement n°2 du Palais de la Médiathèque

59 - Réajustement de l’autorisation de programme et crédits de paiement n° 3 de l’équipement public Saulnier/Godefroy

60 - Création d’autorisations de programme et crédits de paiement au Budget Primitif

61 - Réforme de la M14 : modification des modalités d’amortissement et provisions

62 - Provision budgétaire pour litiges

63 - Déclaration d’activité assujettie à T.V.A. pour le restaurant de l’île

64 - Attribution d’une subvention à l’OPHLM

65 - Attribution d’une subvention au C.C.A.S.

66 - Attribution d’une subvention à la Caisse des Ecoles

67 - Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs avec la Croix Rouge

68- Attribution d’une subvention exceptionnelle du Budget principal au budget annexe d’assainissement

69 - Autorisation de gestion donnée au Trésorier Principal Municipal

70 - Taux de fiscalité directe 2006

71 - Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2006

72 - Budget primitif principal 2006

73 - Revalorisation de la redevance assainissement

74 - Budget primitif 2006 annexe d’assainissement

75 - Budget primitif 2006 annexe du restaurant administratif

Les dossiers de consultation d’entreprises, avenants et conventions peuvent être consultés au Service du Conseil Municipal.

(source Mairie de Puteaux)