Prochain Conseil le 28 septembre à 19 h

25.09.2006

Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 28 septembre 2006

1°/ Désignation d?un secrétaire de séance

2°/ Appel nominal

3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 27 Juillet 2006

4°/ Communications relatives aux décisions que le Maire a été amené à prendre en application des articles L.2122.21 et L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

5°/ Communication relative à l?agrément de sous traitants

6°/ Communication relative au résultat du marché négocié relatif à la location de véhicules sans chauffeur (lot 4 : poids lourds)

7°/ Résultat du marché négocié relatif à l?acquisition de livres et gestion des abonnements pour les établissements culturels et services municipaux (lots 3 et 9)

8°/ Résultat de la mise en concurrence relative à l?organisation de séjours jeunes pour les vacances scolaires de l?hiver 2007

9°/ Résultat de l?appel d?offres relatif à la fourniture, pose et réhabilitation de faux plafonds et cloisons dans les bâtiments communaux

10°/ Résultat de l?appel d?offres ouvert relatif à la fourniture de carburant pour les véhicules municipaux

11°/ Résultat de l?appel d?offres ouvert relatif aux travaux d?extension du bureau d?information jeunesse

12°/ Décision de reconduire certains marchés publics formalisés de la Ville

13°/ Dossier de consultation d?entreprises relatif à l?organisation de séjours jeunes pour les vacances scolaires ? été 2007

14°/ Dossier de consultation d?entreprises relatif à l?organisation de l?événement intergénérationnel « Puteaux neige » - saison 2006-2007

15°/ Dossier de consultation d?entreprises et avenant n°1 au marché de maîtrise d??uvre relatifs à la couverture de deux courts de tennis sur l?île de Puteaux

16°/ Dossier de consultation d?entreprises relatif à la fourniture et à la pose de revêtements de sols

17°/ Dossier de consultation d?entreprises relatif à l?entretien, au remplacement et à la fourniture nouvelle de moyens de protection contre l?incendie

18°/ Dossier de consultation d?entreprises relatif aux travaux d?entretien des bornes escamotables

19°/ Dossier de consultation d?entreprises relatif à l?entretien des collecteurs d?assainissement et des ouvrages annexes

20°/ Dossier de consultation d?entreprises relatif aux travaux de réhabilitation du réseau d?assainissement hors bâtiments

21°/ Dossier de consultation d?entreprises relatif à l?entretien des contrôles d?accès des parkings Godefroy et Hôtel de Ville

22°/ Dossier de consultation d?entreprises relatif à l?entretien des ascenseurs communaux

23°/ Rectification de la délibération en date du 27 Juillet 2006 relative à l? avenant n°1 au marché relatif à la construction d?un parking souterrain et au réaménagement du square Offenbach

24°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relatif à la restructuration du groupe scolaire République

25°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de pose d?enseigne pour la Maison de l?OPAH du Centre Ville sise 17 rue Lucien Voilin

26°/ Décompte général définitif relatif à la construction du Palais des Sports et de la piscine ? lot n° 4 ? équipements et mobiliers sportifs

27°/ Décompte général définitif relatif aux travaux de construction d?une clôture séparative entre les villes de Puteaux et Neuilly sur l?île de Puteaux

28°/ Décompte général définitif relatif à l?aménagement du square Voltaire

29°/ Décompte général définitif relatif à la réalisation d?une fontaine et à la mise en place de mobiliers urbains à l?angle des rues Jean Jaurès et des Pavillons

30°/ Avenant n°1 au marché relatif à la réhabilitation d?une maison de ville en jardin d?enfants situé 8 rue Brazza

31°/ Avenant n°1 au marché de fourniture de service de communications ? lot 1 ? téléphone fixe ? raccordements, compléments d?abonnement, trafic entrant et de secours pour tous les sites, hors PABX T2 (Hôtel de ville)

32°/ Avenant n°1 au marché de fourniture de service de communications ? lot 6 ?

33°/ Avenant n°2 au marché relatif à la collecte et à l?évacuation des déchets ménagers et assimilés

34°/ Rectification de l?avenant n°1 au marché de travaux relatif à l?aménagement du Jardin du Sud

35°/ Rapport annuel 2005 sur le prix et la qualité du service public d?élimination des déchets

36°/ Rapport d?activités 2005 du SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l?Electricité en Ile de France)

37°/ Adhésion au SEDIF (Syndicat des eaux d?Ile de France) de la communauté d?agglomération d?Argenteuil ? Bezons

38°/ Conventions relatives à l?enfouissement des équipements de communications électroniques pour les rues Cartault, Félix Faure, Pasteur, Tilleuls, Bas Rogers

39°/ Lancement de l?Agenda 21 de la Ville de Puteaux

40°/ Acquisition amiable d?une parcelle de terrain nu située 20 avenue Georges Pompidou. Aménagement du carrefour Verdun-Georges Pompidou

41°/ Acquisition amiable d?un bien dans la copropriété située 3-5 rue du Four (lots 16 et 34)

42°/ Acquisition amiable d?un bien sis 176 rue de la République (lots 1 et 7)

43°/ Acte authentique en vue de la cession amiable d?une parcelle de terrain située à PLOEMEUR

44°/ Mise en place d?une tarification pour la location précaire des biens immobiliers du patrimoine communal

45°/ Convention d?occupation du pavillon situé 35 rue Bernard Palissy au profit de la délégation locale de la Croix Rouge Française

46°/ Avenant n°1 à la convention de location à l?OPHLM de Puteaux des locaux situés 7 rue Chantecoq au bénéfice de la Police Municipale

47°/ Installations classées pour la protection de l?environnement : avis sur la demande d?exploiter trois nouveaux groupes de froid dans la future extension de l?Hôpital Foch

48°/ Avis sur la révision du Plan Local d?Urbanisme de NANTERRE

49°/ Prise en charge par la Commune des frais de justice engagés pour la défense d?un agent communal victime de violences dans l?exercice de ses fonctions

50°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux et de son annexe

51°/ Modification de la liste des emplois éligibles aux indemnités d?astreinte et de permanence

52°/ Modification du régime indemnitaire. Adoption de l?indemnité de fonctions et de résultats

53°/ Adoption d?un règlement intérieur en matière d?hygiène et de sécurité au profit des agents de la Ville de Puteaux

54°/ Convention de gestion entre la Ville de Puteaux et le C.C.A.S. de la Ville de Puteaux concernant le traitement des paies de tous les agents du C.C.A.S. de la Ville de Puteaux et la gestion des carrières des agents stagiaires et titulaires du C.C.A.S. de la Ville de Puteaux

55°/ Règlement intérieur des structures d?accueil de la petite enfance

56°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche

57°/ Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

58°/ Prise en charge des frais de déplacement à OFFENBACH (Allemagne)

59°/ Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d?Administration de la Société d?Economie Mixte Locale ? Société de Télédistribution de Puteaux

60°/ Convention de mise à disposition des équipements sportifs au profit du collège Les Bouvets

61°/ Conventions pour le recouvrement de la redevance communale d?assainissement

62°/ Attribution de subventions aux associations sportives

63°/ Attribution d?une subvention à l?association de gestion de l?école catholique primaire de Puteaux ? Paul Séjalon

Les dossiers de consultation d?entreprises, avenants, conventions, permis de construire, rapports d?activités, règlement intérieur, conventions, peuvent être consultés au Service du Conseil Municipal

(source Mairie de Puteaux)