Conseil le 21 décembre 2006 à 19 h

Ordre du jour

1°/ Désignation d’un secrétaire de séance
2°/ Appel nominal
3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 27 Novembre 2006
4°/ Communications
5°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à l’entretien des ascenseurs dans les bâtiments communaux
6°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux d’entretien de la voirie routière, de la signalisation horizontale et verticale au village de vacances Les Trois Hameaux à Ploemeur
7°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux d’étanchéité de la cour de l’école primaire Marius Jacotot
8°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de matériaux pour le Centre Technique Municipal (3 lots)
9°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de viandes de volailles fraîches, de charcuterie et de produits dérivés destinés aux établissements de la restauration municipale (2 lots)
10°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de pain et de viennoiseries pour les services municipaux
11°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la maintenance et à l’exploitation multiservices du palais des sports
12°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux d’aménagement et d’équipement d’une crèche 60 berceaux, sise rue Jean Jaurès à Puteaux (lots n°2, n°3, n°4 et n°6)
13°/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative aux services de traiteurs pour les réceptions du nouvel an 2006/2007
14°/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative à l’organisation de classes d’environnement durant l’année 2006/2007
15°/ Résultat du marché négocié relatif à l’aménagement d’une unité de centre de loisirs dans les locaux des communs du domaine de la Falaise et confortation du pigeonnier
16°/ Dossier projet et dossier de consultation d’entreprises relatifs à l’aménagement intérieur de la Médiathèque
17°/ Avant projet définitif relatif à la réfection de l’étanchéité de la cour du Lycée Lucien Voilin
18°/ Décompte de résiliation du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la réhabilitation de l’immeuble sis 39-41 rue Godefroy et 99-103 rue Jean Jaurès
19°/ Acte spécial modificatif relatif à la construction de l’îlot Montaigne
20°/ Avenant n°1 relatif au marché de fourniture et livraison de matériels de plomberie et d’électricité destinés au Centre Technique Municipal ( lot 2 : matériel d’électricité)
21°/ Avenant n°1 relatif au marché d’entretien des systèmes de désenfumage des bâtiments communaux
22°/ Protocole transactionnel relatif au marché de prestations de gardiennage de la résidence des Trois Hameaux
23°/ Protocole transactionnel relatif au marché de location, de maintenance et de transformation d’une aire de jeux située square des Deux Horloges
24°/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – exercice 2005
25°/ Acquisition amiable d’un bien dans la copropriété située 3-5 du Four (lot n°5)
26°/ Protocole relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail au profit des agents de la Ville de Puteaux
27°/ Compte-épargne temps au profit des agents de la Ville de Puteaux
28°/ Convention relative à l’intervention d’un médecin pour une mission de médecine professionnelle entre la Ville et le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région d’Ile-de-France
29°/ Modification du régime indemnitaire de la filière sociale au profit des agents de la Ville de Puteaux : instauration de l’Indemnité Forfaitaire représentative de Sujétions et de Travaux Supplémentaires
30°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux et de son annexe
31°/ Création d’un troisième poste de modèle vacataire au sein du Palais de la Culture
32°/ Acquisition d’une aquarelle de Young-Suk KANG
33°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
34°/ Détermination du montant des cotisations à la Mutuelle MUNAP pour l’année 2007
35°/ Convention pour le perfectionnement musical d’un élève au Conservatoire de Puteaux
36°/ Convention entre la Ville de Puteaux et la Caisse d’Assurance Maladie des Hauts-de-Seine pour l’obtention d’une subvention relative à l’action « Prévention de l’Obésité Infantile »
37°/ Convention entre la Ville et la 28ème Compagnie des Sapeurs Pompiers de Paris pour la mise à disposition d’équipements sportifs
38°/ Participation complémentaire de la commune de Puteaux aux frais d’études pour la création d’une Maison de l’Emploi
39°/ Mise en service du parking Offenbach et fixation des tarifs
40°/ Attribution d’une subvention municipale à l’Association Française contre les Myopathies, dans le cadre du Téléthon
41°/ Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2006
42°/ Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2006 du Restaurant Administratif
43°/ Admissions en non valeur de créances irrécouvrables
44°/ Réajustement de l’Autorisation de programme et crédits de paiement n°1 du Palais des sports
45°/ Questions diverses.

(source Mairie de Puteaux)