Conseil le 11 juillet 2005 à 19 h

Ordre du jour du 11 juillet 2005

Désignation d'un secrétaire de séance

Appel nominal

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 16 Juin 2005

Communications relatives aux décisions que le Maire a été amené à prendre en application des articles L.2122-21 et L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Résultat de l'appel d'offres ouvert relatif à l'assainissement de l'île de Puteaux – phase 1

Résultat de l'appel d'offres ouvert relatif à la location, l'entretien et la maintenance de colonnes d'affichage et de sanitaires sur la Ville de Puteaux (2 lots)

Résultat de l'appel d'offres ouvert relatif aux travaux de réhabilitation d'une maison de ville en jardin d'enfants situé au 8 rue de Brazza

Résultat de l'appel d'offres ouvert relatif aux travaux de réhabilitation d'une maison de ville en jardin d'enfants situé au 7 rue Benoît Malon

Résultat de l'appel d'offres ouvert relatif aux travaux d'entretien tous corps d'état des bâtiments du village de vacances de la Marine de Caprone à GHISONACCIA (lot n°8)

Approbation d'un marché négocié avec la Société TEGELOG pour l'extension du projet de cartes à puces des cantines scolaires de la Ville de Puteaux

Décision de reconduire certains marchés publics formalisés de la Ville

Dossier de consultation d'entreprises relatif à la location et à la maintenance de photocopieurs

Dossier de consultation d'entreprises relatif aux travaux de démolition de bâtiments communaux

Dossier de consultation d'entreprises relatif à l'entretien, à la réparation ou au changement de divers contrôles d'accès sur l'ensemble de la ville

Dossier de consultation d'entreprises relatif à la maintenance des systèmes de sécurité incendie dans les bâtiments communaux

Dossier de consultation d'entreprises relatif à l'étude de diagnostic du réseau d'assainissement de la Ville

Dossier de consultation d'entreprises relatif à la location, à la maintenance, et à la transformation d'une aire de jeux située square des Deux Horloges

Dossier de consultation d'entreprises relatif à la signalisation horizontale

Dossier de consultation d'entreprises relatif au nettoyage des vitrages faciles d'accès dans les bâtiments communaux

Agrément de sous traitants et de deux actes spéciaux modificatifs relatifs aux travaux de construction du Palais des Sports et de la piscine de l'île de Puteaux

Actes spéciaux modificatifs relatifs aux travaux de création d'un équipement multiculturel - îlot Montaigne

Acte spécial modificatif relatif à la maîtrise d'œuvre concernant la création d'un équipement multiculturel - îlot Montaigne

Abonnement d'alimentation en chaleur des salles d'activités sises 41 à 59 rue Eichenberger

Autorisation au Maire de déposer des demandes de permis de démolir et de construire relatifs à l'aménagement d'un centre de loisirs dans les locaux des communs du Domaine de La Falaise et confortation du pigeonnier

Décompte de résiliation du marché de maîtrise d'œuvre relatif à la création d'un Palais de la danse et à la réhabilitation du 10 rue Cartault

Décompte général définitif relatif aux travaux d'agrandissement de la structure Petite Enfance Boieldieu

Convention pour le passage d'un réseau de télécommunications dans le domaine routier de la Ville de Puteaux

Avenant n° 1 au marché d'études relatif à la conception et au suivi de la réalisation d'un réseau de fibres optiques

Avenant n°2 relatif au marché de conduite et gros entretien des installations de chauffage dans les bâtiments communaux

Avenant n°1 relatif à la mission de coordination de sécurité et protection de la santé relatif à l'aménagement de l'îlot Montaigne

Avenant n° 2 relatif à la mission de contrôle technique relative à l'aménagement de l'îlot Montaigne

Avenant n° 2 à la convention relative au raccordement du groupe scolaire Petitot au réseau de télédistribution de l'EPAD

Acte authentique en vue de l'acquisition d'un bien sis à Puteaux – 9 Chemin de la Compagnie des eaux

Acte authentique en vue de l'acquisition d'un bien sis à Puteaux – 3 rue Ampère

OPAH du « Vieux Puteaux ». Bilan financier de clôture

OPAH du « Vieux Puteaux ». Marché complémentaire pour le suivi-animation

Mise à disposition de locaux communaux au 20 rue Roque de Fillol à l'association ACCIP

Modification du tableau des effectifs

Règlement de cotisations

Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche

Désignation de six membres du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de la S.E.R.E.P.

Adoption d'un chien de la brigade cynophile

Don de six chiens de la brigade cynophile de la Police Municipale à la brigade canine départementale des Hauts-de-Seine

Mise en réforme de matériel et mobiliers à l'Hôtel du Crêt du Loup à LA CLUSAZ

Mise en réforme de deux véhicules de marque Peugeot

Rectification de la délibération relative à la mise en réforme et à la cession d'un véhicule municipal de marque Kubota

Admissions en non valeurs de créances irrécouvrables

Attribution d'une subvention de fonctionnement à des associations à caractère social, éducatif et de loisirs

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération Nationale des Anciens Combattants d'Algérie

Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l'acquisition de matériel informatique

Prise en charge du réaménagement de l'obélisque «Amitié Puteaux-Kati »

(Source Mairie de Puteaux)