Conseil Municipal le 08 mars 2007 à 19h00

Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 8 mars 2007 à 19h.

1 - Désignation d’un secrétaire de séance
2 - Appel nominal
3 - Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 25 Janvier 2007
4 - Communications
5 - Communication de la liste des marchés publics conclus au titre de l’année 2006
6 - Requalification du boulevard circulaire sud sur PUTEAUX : prescription de la révision simplifiée n° 1 du Plan d’Occupation des Sols partiel n°3. Approbation des objectifs et modalités de concertation
7 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’entretien des collecteurs d’assainissement et des ouvrages annexes au village de vacances de la Marine de Caprone à GHISONACCIA
8 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux d’entretien tous corps d’état des bâtiments du village de vacances de la Marine de Caprone à GHISONACCIA (11 lots)
9 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’installation, la maintenance et la location de journaux électroniques d’informations sur la Ville
10 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la désinsectisation et la dératisation des propriétés, parcs et réseaux communaux
11 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de peinture, menuiseries métalliques et serrureries dans les bâtiments communaux (2 lots)
12 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la maintenance des bornes escamotables sur la Commune
13 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’aménagement du restaurant et du bar extérieur du Palais des sports (10 lots)
14 - Résultat du marché négocié relatif à la location maintenance informatique
15 - Conclusion d’un marché négocié relatif à la mise en œuvre du projet de guichet unique relatif à la gestion des activités culturelles et sportives
16 - Marché négocié sans mise en concurrence portant sur la mise à disposition d’une maison du développement durable
17 - Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’acquisition de chaises et de chariots pour le Centre Technique Municipal
18 - Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’aménagement de mobiliers de distribution pour la restauration de l’école primaire Benoît Malon
19 - Dossier de consultation d’entreprises relatif aux illuminations
20 - Avenant n°1 au marché relatif à l’organisation de classes d’environnement durant l’année scolaire 2007 (lot n°2 – organisation d’une classe sur le thème « l’archéologie et la préhistoire en France » pour des élèves de classes élémentaire CE2)
21 - Avenant n°1 au lot n°4 (séjour « apprentissage de la magie et activités multisports dans le sud de la France métropolitaine pour des jeunes de 11 à 12 ans) du marché relatif à l’organisation de séjours pour les jeunes Putéoliens pour l’été 2007
22 - Autorisation au Maire de déposer une demande de Déclaration de Travaux relative à la Résidence des Platanes
23 - Autorisation au Maire de déposer une demande de Déclaration de Travaux relative à l’aménagement de jardins familiaux rue de Verdun
24 - Autorisation au Maire de déposer une demande de Déclaration de Travaux relative à la construction d’un mur de soutènement et d’un escalier d’accès au jardin – 162 rue de la République
25 - Autorisation au Maire de déposer une demande de Permis de Construire relative à l’aménagement des locaux SMS (Services Municipaux de Surveillance)
26 - Convention relative à l’entretien des espaces extérieurs des résidences H.L.M.
27 - Rapport annuel du Service Public d’assainissement concernant l’exercice 2005
28 - Extension et modification du stationnement résidentiel sur la Ville
29 - Mise en réforme de matériels et mobiliers
30 - Installations classées pour la protection de l’environnement. Avis sur la demande d’exploiter une chaufferie (modifications des installations existantes) à PUTEAUX – 80 rue Roque de Fillol
31 - Décompte résultant du suivi du fonds de garantie contractuel de la SA SOCLIP
32 - Déclassement de l’ancienne rue Albert Leduc du domaine public communal
33 - Classement des rues Jean Jaurès et de la République dans le domaine public communal
34 - Ouverture d’une enquête publique préalable au transfert d’office de la rue Bellini dans le domaine public communal
35 - Déclassement et cession amiable de parcelles de terrain situées à PLOEMEUR et cadastrées section BV n° 968, 969 et 970
36 - Acquisition amiable d’un terrain nu situé 19-21 rue des Pavillons et 2-2 bis rue Rousselle
37 - Cession amiable d’un bien communal sis 14 rue du Moulin
38 - Cession amiable de locaux commerciaux situés dans la copropriété sise 31-33 boulevard Richard Wallace (lots 202, 203, 232, 233  et 255)
39 - Prise en charge par la Commune de frais de justice engagés pour la défense de deux agents communaux dans l’exercice de ses fonctions
40 - Prise en charge par la  Commune de frais de justice engagés pour la défense de Madame le Maire suite à un message de caractère diffamatoire publié sur un site Internet
41 - Convention à intervenir entre la Ville et la Direction de la Protection Judiciaire de la Jeunesse pour le prêt de l’exposition « Moi, jeune Citoyen »
42 - Convention à intervenir entre la Ville et la MACIF PREVENTION pour l’organisation d’un Stage Brevet de Sécurité Routière
43 - Convention relative à l’intervention d’un médecin et d’un infirmier du travail pour une mission de médecine professionnelle entre la Ville de Puteaux et le Centre de Gestion de la Petite Couronne de la Région d’Ile de France (CIG)
44 - Modification du tableau des emplois permanents des agents de la Ville de Puteaux
45 - Prise en charge des frais de déplacement à VELLETRI (Italie) pour la fête des Camélias
46 - Débat d’orientation budgétaire
47 - Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France – exercices 2000 à 2004