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22 janvier 2006 7 22 /01 /janvier /2006 19:13

Ordre du jour

1°/ Désignation d’un secrétaire de séance

2°/ Appel nominal

3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 20 Décembre 2005

4°/ Communications relatives aux décisions que le Maire a été amené à prendre en application des articles L.2122.21 et L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

5°/ Communication relative aux agréments de sous traitants

6°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de matériels de signalisation verticale

7°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’entretien des fontaines sur le territoire de la commune

8°/ Adoption du principe de la délégation de l’exploitation du complexe cinématographique de l’Ilot Montaigne

9°/Avenants n° 1 aux marchés d’organisation de séjours destinés aux jeunes pour les vacances de Février 2006 (lots n°2 et n°3)

10°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’entretien des installations de VMC (ventilations mécaniques contrôlées) dans les bâtiments communaux

11°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux déménagements de meubles, objets lourds ou autres

12°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’entretien tous corps d’état de l’Hôtel du Crêt du Loup à La Clusaz

13°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux travaux d’entretien de la voirie routière, de la signalisation verticale et horizontale du village de vacances des Trois Hameaux à Ploemeur

14°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux travaux d’entretien de la voirie routière, de la signalisation verticale et horizontale du village de vacances de la Marine de Caprone à Ghisonaccia

15°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’aménagement extérieur (voirie, éclairage public, espaces verts) au Palais des Sports

16°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’aménagement de jardins familiaux sis 84-86 rue de Verdun

17°/ Avant projet définitif et autorisation au Maire de déposer des demandes de permis de démolir et de permis de construire relatifs à l’aménagement d’une halte culturelle sise 5 rue Gérhard

18°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir pour l’ancien marché des Bergères

19°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir un sas vitré de la Réserve du Bois sur l’île de Puteaux

20°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir – 19 rue Anatole France

21°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire modificatif relatif à la construction d’un parking souterrain et au réaménagement du square Offenbach. Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre

22°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relative à la rénovation des sanitaires extérieurs de la cour de l’école Marius Jacotot

23°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de déclaration de travaux relative à la mise en place d’un « temple d’amour » – résidence Lorilleux

24°/ Décision de surseoir à l’application de la délibération en date du 20 Décembre 2005 relative à la demande de permis de démolir pour le 18 rue Pierre Curie

25°/ Décompte général définitif relatif à la maîtrise d’oeuvre des travaux de construction du gymnase et salle de danse – île de Puteaux

26°/ Décompte général définitif relatif à l’aménagement de la Maison des Associations

27°/ Convention pour le passage d’un réseau de télécommunications dans les collecteurs d’assainissement de la Ville

28°/ Avenant n°2 relatif à la rénovation des systèmes de filtration et de traitement d’air de la piscine Marius Jacotot

29°/ Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour la création d’un système d’assainissement sur l’île de Puteaux

30°/ Acte authentique en vue de la cession amiable d’un bien dans la copropriété située 4 rue de Brazza (lot 1)

31°/ Acte authentique en vue de l’acquisition amiable d’un bien dans la copropriété située 22-24 rue Mars et Roty ( lot n° 11) – ZAC du Théâtre

32°/ Saisine du Préfet pour demander l’ouverture de l’enquête parcellaire relative à la ZAC des Bergères

33°/ Pénalités de retard. Demande de remise gracieuse. Construction d’une maison individuelle sise 7 rue Bourgeoise

34°/ Protocole d’accord transactionnel entre la Commune et l’association « le Théâtre du Corbeau » suite à l’annulation du spectacle « Jeux de fables »

35°/ Prise en charge des frais de justice engagés pour la défense d’un agent communal victime de violences dans l’exercice de ses fonctions.

36°/ Détermination du montant des cotisations de la Mutuelle MUNAP pour l’année 2006

37°/ Création de deux emplois de « modèles » au sein des Palais de la Culture et de la Jeunesse

38°/ Création de trois emplois de Cabinet

39°/ Modification de la liste des emplois éligibles aux indemnités d’astreintes et de permanences

40°/ Modification du titre de la délibération n°1705 du 28 Novembre 2003 intitulée « Médaille d’honneur régionale, départementale et communale – promotion des 1er  Janvier et 14 Juillet 2002 »

41°/ Rémunération des agents recenseurs et des agents d’encadrement du recensement

42°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche

43°/ Prise en charge de frais de déplacement du Receveur Municipal

44°/ Convention relative à la participation de la Ville à la création de la « Maison de l’Emploi »

Les dossiers de consultation d’entreprises, avant projets, avenants, conventions et permis peuvent être consultés au Service du Conseil Municipal.
 

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commentaires

J
Monsieur "Wassilissa"    <br />  <br /> <br />          <br />  <br /> <br /> Par curiosité, et répondant à des sollicitations diverses et variées que j'ai pu lire sur votre site mais aussi sur d'autres, je suis allé assister au dernier conseil municipal.         Outre le côté impressionnant des marches de la Mairie que l'on gravit rarement à ces heures là et des gardiens qui vous accueillent et vous dirigent vers une sorte de balcon ou l'on peut assister à la réunion du Conseil Municipal. Impressionnant.         Contrairement aux différents dires que j'avais pu lire ici ou là, j'ai trouvé l'ambiance plutôt calme et sérieuse. Nous avons eu droit à un déroulement des différents dossiers abordés sur un grand écran fixé à la hauteur des yeux, (pratique lorsque l'on est un observateur débutant). J'ai donc assisté aux votes quasiment à l'unanimité sur des sujets qui m'ont laissé pantois étant donné le nombre et la richesse des dossiers.         Une dame, qu'un voisin m'a dit être Madame Jeanne  responsable de l'opposition, a posée sans arrêt des questions sans intérêt véritable. Le Maire elle-même y répondait.         Toutefois, je fus tout de même surpris de ce jeu de "questions pour des questions". Ancien militant syndical, ce "jeu" m'a rappelé la méthode que nous pratiquions pour "marquer" à la culotte le patronat. Cette méthode nous permettait, en qu'élus du personnel, de justifier notre utilité. Nos interventions et nos demandes nous justifiaient auprès de nos adhérents. Comme quoi, les techniques syndicales et de politique d'opposition se ressemblent beaucoup. Rien de neuf sous le soleil.         En fait, j'ai trouvé cette séance du conseil municipal assez technique et cela m'a permis de prendre conscience qu'il n'était pas si évident de gérer une municipalité vu la complexité des dossiers et des enjeux. Finalement, coups de chapeau au Maire et à ses  conseillers.         Ah si, tout de même, j'ai été frappé par  une plainte venant de la Mairie de Poissy  à l'encontre d'un membre de l'opposition socialiste. Pourquoi le Maire de Poissy a-t-il déposé plainte contre l'opposition socialiste à Puteaux? Pouvez-vous me donner une réponse?<br />  <br /> <br />          Egalement par une information sur la relaxe en justice pour une affaire de restauration sur l'île de Puteaux de l'ancien Maire et de son adjoint Monsieur Garino. Une affaire qui apparaît avoir été montée en épingle (de toutes pièces?) par cette opposition socialiste. Là aussi incompréhension? Ce sont des curieuses méthodes... Pouvez-vous là aussi éclairer ma lanterne de citoyen?   <br />  <br /> <br /> Dans tous les cas, je ne sais pas si je pourrais aller souvent au conseil mais je sais que j' y reviendrai.<br />  <br /> <br /> Jacques.B<br />  <br />
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