Ordre du jour
1°/ Désignation d’un secrétaire de séance
2°/ Appel nominal
3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 20 Décembre 2005
4°/ Communications relatives aux décisions que le Maire a été amené à prendre en application des articles L.2122.21 et L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
5°/ Communication relative aux agréments de sous traitants
6°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de matériels de signalisation verticale
7°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’entretien des fontaines sur le territoire de la commune
8°/ Adoption du principe de la délégation de l’exploitation du complexe cinématographique de l’Ilot Montaigne
9°/Avenants n° 1 aux marchés d’organisation de séjours destinés aux jeunes pour les vacances de Février 2006 (lots n°2 et n°3)
10°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’entretien des installations de VMC (ventilations mécaniques contrôlées) dans les bâtiments communaux
11°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux déménagements de meubles, objets lourds ou autres
12°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’entretien tous corps d’état de l’Hôtel du Crêt du Loup à La Clusaz
13°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux travaux d’entretien de la voirie routière, de la signalisation verticale et horizontale du village de vacances des Trois Hameaux à Ploemeur
14°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux travaux d’entretien de la voirie routière, de la signalisation verticale et horizontale du village de vacances de la Marine de Caprone à Ghisonaccia
15°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’aménagement extérieur (voirie, éclairage public, espaces verts) au Palais des Sports
16°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’aménagement de jardins familiaux sis 84-86 rue de Verdun
17°/ Avant projet définitif et autorisation au Maire de déposer des demandes de permis de démolir et de permis de construire relatifs à l’aménagement d’une halte culturelle sise 5 rue Gérhard
18°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir pour l’ancien marché des Bergères
19°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir un sas vitré de la Réserve du Bois sur l’île de Puteaux
20°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir – 19 rue Anatole France
21°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire modificatif relatif à la construction d’un parking souterrain et au réaménagement du square Offenbach. Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre
22°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relative à la rénovation des sanitaires extérieurs de la cour de l’école Marius Jacotot
23°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de déclaration de travaux relative à la mise en place d’un « temple d’amour » – résidence Lorilleux
24°/ Décision de surseoir à l’application de la délibération en date du 20 Décembre 2005 relative à la demande de permis de démolir pour le 18 rue Pierre Curie
25°/ Décompte général définitif relatif à la maîtrise d’oeuvre des travaux de construction du gymnase et salle de danse – île de Puteaux
26°/ Décompte général définitif relatif à l’aménagement de la Maison des Associations
27°/ Convention pour le passage d’un réseau de télécommunications dans les collecteurs d’assainissement de la Ville
28°/ Avenant n°2 relatif à la rénovation des systèmes de filtration et de traitement d’air de la piscine Marius Jacotot
29°/ Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour la création d’un système d’assainissement sur l’île de Puteaux
30°/ Acte authentique en vue de la cession amiable d’un bien dans la copropriété située 4 rue de Brazza (lot 1)
31°/ Acte authentique en vue de l’acquisition amiable d’un bien dans la copropriété située 22-24 rue Mars et Roty ( lot n° 11) – ZAC du Théâtre
32°/ Saisine du Préfet pour demander l’ouverture de l’enquête parcellaire relative à la ZAC des Bergères
33°/ Pénalités de retard. Demande de remise gracieuse. Construction d’une maison individuelle sise 7 rue Bourgeoise
34°/ Protocole d’accord transactionnel entre la Commune et l’association « le Théâtre du Corbeau » suite à l’annulation du spectacle « Jeux de fables »
35°/ Prise en charge des frais de justice engagés pour la défense d’un agent communal victime de violences dans l’exercice de ses fonctions.
36°/ Détermination du montant des cotisations de la Mutuelle MUNAP pour l’année 2006
37°/ Création de deux emplois de « modèles » au sein des Palais de la Culture et de la Jeunesse
38°/ Création de trois emplois de Cabinet
39°/ Modification de la liste des emplois éligibles aux indemnités d’astreintes et de permanences
40°/ Modification du titre de la délibération n°1705 du 28 Novembre 2003 intitulée « Médaille d’honneur régionale, départementale et communale – promotion des 1er Janvier et 14 Juillet 2002 »
41°/ Rémunération des agents recenseurs et des agents d’encadrement du recensement
42°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
43°/ Prise en charge de frais de déplacement du Receveur Municipal
44°/ Convention relative à la participation de la Ville à la création de la « Maison de l’Emploi »
Les dossiers de consultation d’entreprises, avant projets, avenants, conventions et permis peuvent être consultés au Service du Conseil Municipal.